[Twin Mountains] Arrêtés.

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[Twin Mountains] Arrêtés.

Message  Eugène de Chemincour le Mar 14 Fév - 3:02

Reste de l'Alliance de Lordaeron.
Village des Twin Moutains.

ARRÊTÉ
concernant l'éclairage des Twin Moutains.



Vu que le Royaume de Lordaeron est en guerre ouverte avec les réprouvés ;
Vu que il est de fait que l'or est une nécessité pour la guerre ;
Vu que le meilleur moyen d'avoir de l'or est de faire des économies ;
Vu que la pleine lune éclaire suffisamment les terres pour que l'on se passe d'un éclairage total ;

Le Magistrat des Twin Moutains, décrète que :

Art. 1 : Les Twin Moutains ne seront plus éclairée qu'avec des demies chandelles les soirs de pleine lune.
Art. 2 : L'or ainsi économisé sera reversé à l'armée Sombrecoeur.

Le 5e de février, an 32.
Sa Grâce le Duc de Chemincour.
*signature*







Reste de l'Alliance de Lordaeron.
Village des Twin Moutains.

ARRÊTÉ
concernant les prédicats nobliaires.



Vu que le Royaume de Lordaeron doit resplendir de gloire ;
Vu que la gloire ne va pas sans la grâce ni le panache ;
Vu que la grâce et le panache reviennent à la noblesse du pays ;
Vu que la noblesse ne saurait être considérée avec de mauvais titres ;

Le Magistrat des Twin Moutains, décrète que :

Art. 1 : En Lordaeron, la noblesse est hiérarchisée comme suit.
Roi ; Prince ; Duc ; Marquis ; Comte ; Baron
Art. 1.1 : Le titre de Seigneur provient des plus anciens temps et ne saurait être classé par manque de documentation.
Art. 2 : Le Roi tient son titre de par sa naissance. Il désigne les Princes, Ducs, Marquis, Comtes, Barons et Seigneurs.
Art. 2.1 : Sauf ordonnance du Roi, les titres suscités sont héréditaires pour le premier né. Aussi et par exemple, le premier enfant d'un Prince sera Prince de naissance, les autres n'auront rien.
Art. 3 : La bienséance veut que quelque noble que ce soit si ce n'est le Roi baise la main de son supérieur pour le saluer. Ainsi le Compte baisera la main du Marquis, le Marquis celle du Duc, etc. Le Seigneur est exclu de cet usage, cf à l'article 1.1.
Art. 4 : Le Roi se fera nommer « Sa Majesté le Roi. » ; abrégé si besoin par « S.M le Roi. »
Art. 5 : Le Prince se fera nommer « Son Altesse le Prince. » ; abrégé si besoin par « S.A le Prince. »
Art. 6 : Le Duc se fera nommer « Sa grâce le Duc. » ; abrégé si besoin par « S.G le Duc. »
Art. 7 : Le Marquis se fera nommer « Monsieur le Marquis. » ; abrégé si besoin par « M. le Marquis »
Art. 8 : Le Comte se fera nommer « Monsieur le Comte. » ; abrégé si besoin par « M. le Comte »
Art. 9 : Le Baron se fera nommer « Monsieur le Baron. » ; abrégé si besoin par « M. le Baron. »
Art. 10 : Le Seigneur se fera nommer « Sa Seigneurie. » ; abrégé si besoin par « S.S [nom de la personne] »

Le 11e de février, an 32.
Sa Grâce le Duc de Chemincour.
*signature*







Reste de l'Alliance de Lordaeron.
Village des Twin Moutains.

ARRÊTÉ
concernant la procédure des duels.


Vu que seul le duel à mort est interdit selon les cas énoncés à l'article 7.d des lois relatives à la situation militaire des Royaumes de Lordaeron ;
Vu que le duel au premier sang versé ou autre est donc autorisé ;
Vu qu'il est nécessaire d’encadrer cet usage pas des règles strictes ;

Le Magistrat des Twin Moutains, décrète que :

Art. 1 : Le duel a pour dessein de résoudre un conflit entre deux personnes. Le vainqueur sera considéré comme ayant raison et le perdant reconnaîtra de fait qu’il a tord.
Art. 2 : Il est admis qu’il résulte d’un duel le jugement de la sainte lumière. Aussi le résultat d’un duel peut surpasser l’importance de la sentence des représentants de la nation.
Art. 2.1 : Ainsi, celui qui contestera la valeur du résultat d’un duel sera accusé de blasphème et fustigé sans ménagement.
Art. 3 : Un duel ne peut être exercé qu’avec le consentement des deux protagonistes.
Art. 4 : Le duel ne peut conduire à la mort de l’un des protagonistes comme énoncé dans les cas prévus à l’article 7.d des lois relatives à la situation militaire des royaumes de Lordaeron. Il devra s’arrêter au premier sang versé ou après l’exercice d’un nombre de passes d’arme déterminé à l’avance.
Art. 5 : Les duels doivent êtres observés par trois témoins. Chaque protagoniste choisira un témoin et l’administration locale en dépêchera un troisième.
Art. 6 : Si le duel est exécuté au dépit des termes prévus aux articles 3, 4 et 5 du présent code ; il sera considéré comme une agression ou un meurtre selon son résultat.
Art. 7 : Dans le cas prévu à l’article 6 du présent, le perdant sera considéré comme la victime et le gagnant comme le coupable.

Le 11e de février, an 32.
Sa Grâce le Duc de Chemincour.
*signature*



Eugène de Chemincour

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Date d'inscription: 24/01/2012

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